Depuis près de trois ans, Martin Kenney et le Dr Alexander Stein, du cabinet Dolus Advisors à New York, collaborent à un article novateur, récemment paru dans le Journal of International Banking Law and Regulation (Sweet & Maxwell ; vol. 40, n° 9, août 2025). Intitulé « Ponzi Banking : The Law and Psychology of Banks that Service Financial Misconduct » (Systèmes bancaires de Ponzi : le droit et la psychologie des banques complices de malversations financières), cet article examine l’intersection complexe du droit et de la psychologie dans les cas où les banques facilitent des montages frauduleux.

Le Dr Stein, spécialiste de la psychodynamique de la fraude et des abus de pouvoir, jette un éclairage unique sur les états mentaux qui sous-tendent les malversations financières. Au fil des ans, Kenney et Stein ont collaboré à de nombreuses conférences et coécrit une douzaine d'articles, appliquant ces connaissances à des dossiers complexes de recouvrement d'actifs.

Point clé de l'article :

Ce document explore des questions cruciales qui intéressent les tribunaux, les avocats, les institutions financières et les victimes de fraude :

• Banques et responsabilité civile : les banques évitent souvent d’être tenues responsables des services courants qui permettent les systèmes de Ponzi et autres malversations financières, créant ainsi des obstacles importants à l’accès à la justice pour les victimes qui demandent réparation.
• Analyse interdisciplinaire : Les auteurs proposent des analyses juridiques et psychologiques comparatives de six jugements rendus aux États-Unis, au Canada et en Angleterre, examinant des cas où les victimes ont réussi ou échoué à obtenir réparation auprès des banques complices.
• Perspectives juridiques et psychologiques : Au-delà de l’analyse du raisonnement juridique, cet article explore les principaux états mentaux en jeu dans chaque affaire. Il présente des aperçus concis des caractéristiques psychologiques correspondantes et formule des recommandations sur la manière dont les tribunaux peuvent déterminer avec plus de fiabilité les éléments constitutifs de l’état mental requis pour tenir les banques responsables du préjudice causé.
• Harmoniser le droit et la psychologie : cet article soutient que l’intégration de la jurisprudence établie aux conceptions psychologiques plus nuancées des états mentaux, telles que la « connaissance effective » ou la « connaissance volontairement aveugle de l’évidence », constitue une étape essentielle pour remédier aux déséquilibres de pouvoir et permettre aux victimes d’obtenir réparation face aux institutions complices. Les auteurs examinent également comment les théories de l'esprit en droit se traduisent concrètement devant les tribunaux.

Pourquoi c'est important :

Cet article constitue une contribution importante aux milieux juridiques et financiers. En combinant analyse juridique et éclairage psychologique, il met en lumière comment les approches interdisciplinaires peuvent améliorer la responsabilisation, renforcer l'accès à la justice et soutenir les victimes de malversations financières.

Le Dr Stein et Martin Kenney espèrent que cet article intéressera et sera utile aux professionnels du droit, aux institutions financières et à tous ceux qui luttent contre la fraude. Ils invitent les lecteurs à leur faire part de leurs réactions et commentaires.